-?- DETAXE DETAXES Marques des taxe Les marques annexes Cote n001624 Les marques annexes Les marques liées aux taxes

Les détaxes
N001624


 

Les détaxes

Numéro 001624

Utilisation A Paris dans le Bureau général des déboursés et des détaxes

CHAPITRE

Marques des taxe (des origines à 1848) (2)
Les marques annexes (des origines à 1848) (12)
Les marques annexes (48)
Les marques liées aux taxes (19)

CLES provenant des marques

DETAXE (1)
DETAXES (2)

Marques de forme équivalentes

Cercle (>50)
Cercle sans bloc dateur (>50)
Hexagone (43)
Fleur de Lys (>50)

Evènements historiques

1822

Fonction Marque de contrôle
Début d’utilisation 1 octobre 1822
Fin d’utilisation ?
Dimensions -
Couleur noir, rouge.
Forme Hexagone
Caractéristiques -

 

 

Dans certains cas la taxe d'acheminement peut être annulé ou modifiée. Dans le premier cas on parle de DETAXE dans le second cas on parle de RECTIFICATION DE TAXE.

La détaxe  intervient lorsqu'une taxe a été apposée sur une lettre dont le port était déjà payé ou lorsque le destinataire bénéficie d'une franchise postale.
La rectification de la taxe intervient dans le cas d'une erreur dans l'établissement de la taxe (erreur sur la distance, sur la catégorie de la lettre, etc.) ou lorsque le destinataire a changé d'adresse.

Jusqu'au premier octobre les détaxes et rectifications de taxes sont traités par les bureaux des déboursés. A partir de cette date les lettres sont envoyés à Paris au Bureau général des déboursés et des détaxes désormais seul bureau habilité pour ce type de traitement. Les timbres "DETAXE" et "DETAXES" sont des timbres spécifiques à ce bureau. Ils sont uniquement apposés sur le courrier traité dans ce bureau.

Lettre du 8/12/1829 à destination de Mortagne
Timbre à date au
type a
Marque linéaire avec numéro "59 BELLESME"
Timbre des détaxes avec mention "DETAXES"
au dos
marque linéaire des déboursé "DEB 59 MORTAGNE"

Les détaxes

Cette lettre a été proposé dans la vente aux enchères de mai  2000 de Jamet au Baudot au prix de départ de 1500 francs français.

 


© Guy Maggay 1997-2016
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